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Brevet européen · EP2620099 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2620099
- Numéro de demande
- EP12771788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2012
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 3/135 (2006.01)G06F 19/00 (2011.01)
- Priorité
- CN 201110089269 11.04.2011
- Demande PCT
- PCT/CN2012/073802 11.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/139497 18.10.2012
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 10 juil. 2018
Rectifié
- Titulaire
- Shanghai Mediworks Precision Instruments Co., Ltd, East 2nd Floor No. 69 Lane 1985 Chunshen Rd., Minhang District, Shanghai 200237, Canada → Shanghai Mediworks Precision Instruments Co., Ltd, East 2nd Floor No. 69 Lane 1985 Chunshen Rd., Minhang District, Shanghai 200237, Chine
Publié dans Swissreg le 10.07.2018
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
Shanghai 200237, CN
Shanghai 200237, CN
Shanghai 200237, CN
Shanghai 200237, CN
Shanghai 200237, CN
Shanghai 200237, CN
Shanghai 200237, CN
Shanghai 200237, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.