Knochenverankerungsvorrichtung

Brevet européen · EP2620112 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2620112
Numéro de demande
EP12153154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2012
Publié
31 juil. 2013
Délivré
12 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

  6. 12 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Titulaire

Biedermann Technologies GmbH & Co. KG

Josefstr. 5, 78166 Donaueschingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Matthis, Wilfried

79367 Weisweil, DE

Meer, Martin

72189 Vöhringen, DE

Biedermann, Lutz

78048 VS-Villingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.