Kupplung

Brevet européen · EP2620195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2620195
Numéro de demande
EP12196984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2012
Publié
31 juil. 2013
Délivré
22 juin 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 17/26 (2006.01)
A63H 19/18 (2006.01)
Priorité
DE 102012201132 26.01.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

Bruder, Paul Heinz

90768 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.