ASYMMETRISCHE HILFSGRUPPE
Brevet européen · EP2620428 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2620428
- Numéro de demande
- EP11826893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2011
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 22 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07D 207/12 (2006.01)C07D 207/16 (2006.01)C07D 211/44 (2006.01)C07D 211/62 (2006.01)C07D 217/24 (2006.01)C07H 19/10 (2006.01)C07H 19/11 (2006.01)C07H 19/16 (2006.01)C07H 19/213 (2006.01)C07H 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 386016 P 24.09.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/071559 22.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/039448 29.03.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Kashiwa-shi Chiba 277-0852, JP
Kashiwa-shi Chiba 277-0885, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.