ELEKTRISCHES KONTAKTMATERIAL

Brevet européen · EP2620515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2620515
Numéro de demande
EP11826653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2011
Publié
31 juil. 2013
Délivré
9 déc. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 29/08 (2006.01)
H01H 1/021 (2006.01)
C22C 1/05 (2006.01)
Priorité
JP 2010210896 21.09.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/068219 10.08.2011
Publication PCT
WO2012/039207 29.03.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 9 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2015

Parties

Titulaire

A.L.M.T. Corp.

11-11 Shiba 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-0014, JP

Inventeur

HATAKEYAMA, Takashi

Itami-shi Hyogo 664-0016, JP

UENISHI, Noboru

Itami-shi Hyogo 664-0016, JP

GOMA, Norihito

Itami-shi Hyogo 664-0016, JP

SUZUKI, Yasuhiko

Itami-shi Hyogo 664-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.