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Brevet européen · EP2620672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2620672
Numéro de demande
EP13163601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2008
Publié
31 juil. 2013
Délivré
20 mai 2015
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 15/28 (2006.01)
Divisionnaire de
EP08825399
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Inventeur

Thomassy, Fernand A.

Liberty Hill, TX Texas 78642, US

Lohr, Charles, B.

Austin, TX Texas 78757, US

Pohl, Brad, P.

LEANDER, TX Texas 78641, US

McBroom, Scott, T.

Round Rock, TX Texas 78681, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.