Coiffage de lampe pour plafond

Brevet européen · EP2620701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2620701
Numéro de demande
EP13152216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2013
Publié
31 juil. 2013
Délivré
18 oct. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/04 (2006.01)
F21V 25/00 (2006.01)
F21S 8/02 (2006.01)
Priorité
FR 1250666 24.01.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

Hellermanntyton

2 Rue des Hetres, 78190 Trappes, FR

Inventeur

Cherdo, Pascal

78650 BEYNES, FR

Rodriguez, Manuel

94100 SAINT MAUR DES FOSSES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.