Ensemble et élément de connexion hyperfréquence et procédé de fabrication d'un tel élément
Brevet européen · EP2621027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2621027
- Numéro de demande
- EP13152728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2013
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 103/00 (2006.01)H01R 13/516 (2006.01)H01R 43/20 (2006.01)H01R 13/405 (2006.01)H01R 24/44 (2011.01)H01R 43/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1250766 26.01.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
Potet, Nicolas
38070 Saint Quentin Fallavier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.