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Brevet européen · EP2621568 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2621568
Numéro de demande
EP11767966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2011
Publié
7 août 2013
Délivré
7 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
Priorité
US 201161485922 P 13.05.2011
US 388317 P 30.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/066941 28.09.2011
Publication PCT
WO2012/041938 05.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

AUGUSTYN, Steve

Ickleton Cambrdge CB10 1SX, GB

BREAKWELL, Iain

GB-Horsham West Sussex RH12 5AB, GB

PALMER-FELGATE, John

GB-Horsham West Sussex RH12 5AB, GB

DUDLEY, Steven

GB-Horsham West Sussex RH12 5AB, GB

KAYE, Laura

Ickleton Cambridge CB 10 1SX, GB

SMETHAM, Grant

Ickleton Cambridge CB10 1SX, GB

McGARVA, John

Ickleton Cambridge CB 10 1SX, GB

REYNOLDS, Sean

GB-Horsham West Sussex RH12 5AB, GB

JAMIN, Jon

Ickleton Cambridge CB10 1SX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.