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Brevet européen · EP2621634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2621634
Numéro de demande
EP10857994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2010
Publié
7 août 2013
Délivré
5 avr. 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/07 (2006.01)
B02C 18/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2010/050934 30.09.2010
Publication PCT
WO2012/044306 05.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Inventeur

RUKAVINA, Steve

Rocky River OH 44146, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.