POLYMERPULVERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2621712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2621712
Numéro de demande
EP11761579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2011
Publié
7 août 2013
Délivré
24 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B29C 67/00 (2017.01)
C08L 77/06 (2006.01)
B29C 41/04 (2006.01)
C08J 3/12 (2006.01)
C08G 69/26 (2006.01)
Priorité
EP 10181048 28.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/066633 26.09.2011
Publication PCT
WO2012/041793 05.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 3 oct. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Covestro (Netherlands) B.V., Urmonderbaan 22, 6167 RD, Geleen, Pays-Bas → Stratasys, Inc., 7665 Commerce Way, Eden Prairie, Minnesota 55344, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Erica Gatland, RWS Translations, Europa House, Chiltern Park Chillum Hill, Chalfont St Peter, Bucks SL9 9FG, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 18 juil. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Covestro (Netherlands) B.V., Ratelaar 39F, 3434 EW, Nieuwegein, Pays-Bas → Covestro (Netherlands) B.V., Urmonderbaan 22, 6167 RD, Geleen, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 18.07.2022

  7. 8 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → Covestro (Netherlands) B.V., Ratelaar 39F, 3434 EW, Nieuwegein, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

  8. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Mandataire

Erica Gatland RWS Translations

Chalfont St Peter, Bucks SL9 9FG, GB

Inventeur

DULLAERT, Konraad

B-3001 Heverlee, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.