POLYMERPULVERZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2621712 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2621712
- Numéro de demande
- EP11761579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2011
- Publié
- 7 août 2013
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B29C 67/00 (2017.01)C08L 77/06 (2006.01)B29C 41/04 (2006.01)C08J 3/12 (2006.01)C08G 69/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 10181048 28.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/066633 26.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/041793 05.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Covestro (Netherlands) B.V., Urmonderbaan 22, 6167 RD, Geleen, Pays-Bas → Stratasys, Inc., 7665 Commerce Way, Eden Prairie, Minnesota 55344, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Erica Gatland, RWS Translations, Europa House, Chiltern Park Chillum Hill, Chalfont St Peter, Bucks SL9 9FG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 18 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Covestro (Netherlands) B.V., Ratelaar 39F, 3434 EW, Nieuwegein, Pays-Bas → Covestro (Netherlands) B.V., Urmonderbaan 22, 6167 RD, Geleen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 18.07.2022
- 8 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → Covestro (Netherlands) B.V., Ratelaar 39F, 3434 EW, Nieuwegein, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Mandataire
Chalfont St Peter, Bucks SL9 9FG, GB
Inventeur
B-3001 Heverlee, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.