SICHERHEITSELEMENT
Brevet européen · EP2621730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2621730
- Numéro de demande
- EP11760796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2011
- Publié
- 7 août 2013
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03H 1/00 (2006.01)G03H 1/02 (2006.01)B42D 25/387 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/29 (2014.01)B41M 3/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 10182151 29.09.2010US 387490 P 29.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/066768 27.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/041851 05.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
REICHERT, Hans
79618 Rheinfelden, DE
BOLLE, Thomas
79588 Efringen-Kirchen, DE
RICHERT, Michelle
F-68110 Illzach, FR
ZHURMINSKY, Igor
CH-6300 Zug
SCHNIEPER, Marc
CH-1213 Onex
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.