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Brevet européen · EP2621979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2621979
- Numéro de demande
- EP11775907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2011
- Publié
- 7 août 2013
- Délivré
- 6 mai 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 16/02 (2006.01)C08L 61/26 (2006.01)D21F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10012677 01.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/004921 04.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/041521 05.04.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Inventeur
SCHAEFER, Donald
91522 Ansbach, DE
REITZEL, Lutz
64846 Groß-Zimmern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.