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Brevet européen · EP2621979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2621979
Numéro de demande
EP11775907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2011
Publié
7 août 2013
Délivré
6 mai 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 16/02 (2006.01)
C08L 61/26 (2006.01)
D21F 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 10012677 01.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/004921 04.10.2011
Publication PCT
WO2012/041521 05.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Inventeur

SCHAEFER, Donald

91522 Ansbach, DE

REITZEL, Lutz

64846 Groß-Zimmern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.