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Brevet européen · EP2622015 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2622015
Numéro de demande
EP11830015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2011
Publié
7 août 2013
Délivré
16 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C08L 53/00 (2006.01)
C08F 299/00 (2006.01)
C08F 279/02 (2006.01)
C08K 3/00 (2006.01)
C09D 151/00 (2006.01)
C09D 151/04 (2006.01)
C09J 151/00 (2006.01)
C09J 151/04 (2006.01)
C08L 51/00 (2006.01)
A61L 29/04 (2006.01)
A61L 31/04 (2006.01)
A61L 31/10 (2006.01)
A61L 31/16 (2006.01)
Priorité
US 389025 P 01.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/054345 30.09.2011
Publication PCT
WO2012/045006 05.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 21 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 21.01.2016

  7. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Inventeur

MAYS, Jimmy, W.

Knoxville TN 37919, US

GIDO, Samuel, P.

Hadley MA 01035, US

WEIDISCH, Roland

deceased, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.