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Brevet européen · EP2622015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2622015
- Numéro de demande
- EP11830015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2011
- Publié
- 7 août 2013
- Délivré
- 16 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C08L 53/00 (2006.01)C08F 299/00 (2006.01)C08F 279/02 (2006.01)C08K 3/00 (2006.01)C09D 151/00 (2006.01)C09D 151/04 (2006.01)C09J 151/00 (2006.01)C09J 151/04 (2006.01)C08L 51/00 (2006.01)A61L 29/04 (2006.01)A61L 31/04 (2006.01)A61L 31/10 (2006.01)A61L 31/16 (2006.01)
- Priorité
- US 389025 P 01.10.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/054345 30.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/045006 05.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 21 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 21.01.2016
- 16 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
Parties
Titulaire
600 Henley Street Suite 211, Knoxville, TN 37996, US
University Of Massachusetts Amherst 70 Butterfield Terrace, 3rd Floor, Amherst, MA 01003-9242, US
Fraunhofer Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.
Hansastrasse 27 c, 80686 München, DE
Inventeur
Knoxville TN 37919, US
Hadley MA 01035, US
deceased, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.