ZWEIKOMPONENTIGE SILICONZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2622022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2622022
Numéro de demande
EP11767669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2011
Publié
7 août 2013
Délivré
8 juin 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 83/04 (2006.01)
C08L 83/06 (2006.01)
C09D 183/04 (2006.01)
C09D 183/06 (2006.01)
C09J 183/04 (2006.01)
C09J 183/06 (2006.01)
Priorité
EP 10184328 30.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/066969 29.09.2011
Publication PCT
WO2012/041952 05.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

BÜTTNER, Matthias

97340 Marktbreit, DE

DJURDJEVIC, Alexander

CH-8048 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.