4,4-DIMETHYL-DECAL-1-ON- ODER -1-OL-DERIVATE ALS DUFTBESTANDTEILE

Brevet européen · EP2622051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2622051
Numéro de demande
EP11760782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2011
Publié
7 août 2013
Délivré
9 juil. 2014
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
A61K 8/35 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C07C 49/447 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
Priorité
EP 10185744 01.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/066706 27.09.2011
Publication PCT
WO2012/041820 05.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 31 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2023

  5. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  6. 9 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.