4,4-DIMETHYL-DECAL-1-ON- ODER -1-OL-DERIVATE ALS DUFTBESTANDTEILE
Brevet européen · EP2622051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2622051
- Numéro de demande
- EP11760782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2011
- Publié
- 7 août 2013
- Délivré
- 9 juil. 2014
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)A61K 8/35 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)C07C 49/447 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 10185744 01.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/066706 27.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/041820 05.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 9 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.