FILTERSYSTEM MIT KRAFTSTOFF-WASSER-ABSCHEIDER

Brevet européen · EP2622202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2622202
Numéro de demande
EP11767582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2011
Publié
7 août 2013
Délivré
6 août 2014
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F02M 37/22 (2006.01)
B01D 36/00 (2006.01)
Priorité
US 201113230241 12.09.2011
US 389045 P 01.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/054127 30.09.2011
Publication PCT
WO2012/044884 05.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  7. 24 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

  8. 6 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2014

Parties

Titulaire

Caterpillar Inc.

100 N.E. Adams Street, Peoria, IL 61629, US

Advanced Filtration Systems, INC.

3206 Farber Drive, Champaign, IL 61822, US

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

RIES, Jeffrey, R.

Metamora IL 61548-8996, US

SALVADOR, Christopher, J.

Peoria IL 60615, US

HEIBENTHAL, Randall, W.

Mahomet IL 61853, US

DEEDRICH, Dennis, M.

Champaign IL 61822, US

EISENMENGER, Richard, J.

Philo, IL 61864, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.