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Brevet européen · EP2622301 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2622301
Numéro de demande
EP11770550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2011
Publié
7 août 2013
Délivré
27 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F28F 19/00 (2006.01)
Priorité
NL 2005445 01.10.2010
NL 2005444 01.10.2010
NL 2005443 01.10.2010
NL 2005442 01.10.2010
Demande PCT
PCT/NL2011/050669 03.10.2011
Publication PCT
WO2012/044172 05.04.2012
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 févr. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Terlet B.V., Oostzeestraat 6, 7202 CM Zutphen, Pays-Bas → Stephan Machinery GmbH, Stephanplatz 2, 31789 Hameln, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

  6. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Titulaire

Stephan Machinery GMBH

Stephan Machinery GmbH

Stephanplatz 2, 31789 Hameln, DE

Inventeur

TER HUURNE, Niels

NL-7165 CA Rietmolen, NL

SMELTINK, Franciscus Johannes Cornelis

NL-1693 HL Wervershoof, NL

VAN AARTSEN, Gerrit Hendrik

NL-7443 SH Nijverdal, NL

VAN DER VEN, Gerardus Cornelius Maria

NL-5411 GJ Zeeland, NL

BUITENHUIS, Ronald

NL-7211 BJ Eefde, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.