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Brevet européen · EP2622309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2622309
Numéro de demande
EP11802544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2011
Publié
7 août 2013
Délivré
14 nov. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/34 (2006.01)
G01C 21/26 (2006.01)
G01C 21/36 (2006.01)
Priorité
JP 2010284466 21.12.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/006789 05.12.2011
Publication PCT
WO2012/086137 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

UEOKA, Shohji

Kobe-shi, Hyogo 652-8510, JP

NOMOTO, Hirokazu

Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP

TAKEUCHI, Hiroshi

Kobe-shi, Hyogo 652-8510, JP

OBAYASHI, Toshifumi

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

MIYAZAKI, Hideaki

Kobe-shi, Hyogo 652-8510, JP

HANAOKA, Kensuke

Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

USAMI, Ichiro

Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP

YOSHIZU, Sayaka

Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

SUZUMIYA, Takayuki

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

SUZUKI, Takao

Kariya-shi, Aichi 448-8661, JP

SUGIMOTO, Hironobu

Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.