CAPTEUR DE POSITION AMÉLIORÉ

Brevet européen · EP2622310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2622310
Numéro de demande
EP11773760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 sept. 2011
Publié
7 août 2013
Délivré
7 oct. 2015
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/353 (2006.01)
Priorité
FR 1057847 29.09.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/052217 23.09.2011
Publication PCT
WO2012/042154 05.04.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 7 nov. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 15 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 15.12.2015

  4. 7 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

Parties

Titulaire

Moving Magnet Technologies

ZAC La Fayette 1, rue Christiaan Huygens, 25000 Besançon, FR

Mandataire

Abrema agence brevet et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

DELBAERE, Michaël

F-25720 Avanne - Aveney, FR

DORGE, Thierry

F-25610 Arc et Senans, FR

FRACHON, Didier

F-25000 Besançon, FR

MASSON, Gérald

F-25000 Besançon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.