STRAHLABLENKEINRICHTUNG FÜR EINEN LASERSCANNER

Brevet européen · EP2622364 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2622364
Numéro de demande
EP11767594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2011
Publié
7 août 2013
Délivré
8 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G02B 26/10 (2006.01)
G02B 26/12 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
AT 16162010 28.09.2010
Demande PCT
PCT/AT2011/000366 08.09.2011
Publication PCT
WO2012/040749 05.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 19 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 19.04.2018

  8. 1 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.11.2014

1 entrée antérieure
  1. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Titulaire

Riegl Laser Measurement Systems Gmbh

Riegl Laser Measurement Systems GmbH

Riedenburgstraße 48, 3580 Horn, AT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

RIEGL, Johannes

A-3754 Trabenreith, AT

REICHERT, Rainer

A-3580 Horn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.