Zehenschutzkappe

Brevet européen · EP2622978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2622978
Numéro de demande
EP11837787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2011
Publié
7 août 2013
Délivré
23 mars 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 23/08 (2006.01)
A43B 7/32 (2006.01)
Priorité
JP 2010248883 05.11.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/065479 06.07.2011
Publication PCT
WO2012/060134 10.05.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

Midori Anzen Co., Ltd.

4-3, Hiroo 5-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-8455, JP

Inventeur

SAKURAI, Yoshinori

Tokyo 150-8455, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.