Flexible Trockensprinkler

Brevet européen · EP2623161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2623161
Numéro de demande
EP13153765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2013
Publié
7 août 2013
Délivré
28 oct. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 35/60 (2006.01)
A62C 37/11 (2006.01)
A62C 3/00 (2006.01)
A62C 35/68 (2006.01)
A62C 37/14 (2006.01)
//A62C 35/62 (2006.01)
Priorité
US 201261594972 P 03.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Inventeur

Multer, Thomas

Liberty, SC South Carolina 29657, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.