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Brevet européen · EP2623174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2623174
- Numéro de demande
- EP13153599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2013
- Publié
- 7 août 2013
- Délivré
- 28 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B01D 17/02 (2006.01)C02F 1/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012100863 02.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 20.10.2016
- 28 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
Parties
Titulaire
24782 Büdelsdorf, DE
Mandataire
Inventeur
68239 Mannheim, DE
68642 Bürstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.