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Brevet européen · EP2623785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2623785
Numéro de demande
EP11828660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2011
Publié
7 août 2013
Délivré
25 juil. 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 29/02 (2006.01)
Priorité
JP 2010222772 30.09.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/069089 24.08.2011
Publication PCT
WO2012/043099 05.04.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

ANEST IWATA Corporation

Anest Iwata Corporation

3176, Shinyoshida-cho Kohoku-ku, Yokohama-shi Kanagawa 223-8501, JP

Inventeur

SATO, Toru

Yokohama-shi Kanagawa 223-8501, JP

ASAMI, Junichi

Yokohama-shi Kanagawa 223-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.