LED-MODUL
Brevet européen · EP2624320 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2624320
- Numéro de demande
- EP11828206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2011
- Publié
- 7 août 2013
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 33/64 (2010.01)H01L 23/34 (2006.01)H01L 25/11 (2006.01)H01L 33/00 (2010.01)//H05K 1/05 (2006.01)//F21S 4/00 (2016.01)//H01L 33/48 (2010.01)//H01L 33/62 (2010.01)//H01L 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010216213 27.09.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/002224 26.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/042333 05.04.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
HIGUCHI, Sachio
Kasugai Aichi 486-0901, JP
TANAKA, Takashi
Osaka 540-6207, JP
MIZOGUTI, Mitunori
Kasugai Aichi 486-0901, JP
INUI, Tsuyoshi
Kasugai Aichi 486-0901, JP
FUKUDA, Atsuo
Kasugai Aichi 486-0901, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.