BENZODIOXOLDERIVATE ALS WÄSSRIGE DUFTSTOFFE
Brevet européen · EP2624811 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2624811
- Numéro de demande
- EP11763660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2011
- Publié
- 14 août 2013
- Délivré
- 21 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 8/49 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10186421 04.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/066951 29.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/045646 12.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
CH-1211 Geneva 8
Minhang, Shangai 201108, CN
CH-1211 Geneva 8
CH-1211 Geneva 8
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.