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Brevet européen · EP2624891 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2624891
Numéro de demande
EP11770401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2011
Publié
14 août 2013
Délivré
2 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
US 201161432262 P 13.01.2011
EP 10186991 08.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/067490 06.10.2011
Publication PCT
WO2012/045829 12.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

KEMP, Thomas Mark

Ashwell SG7 5NW, GB

EKMAN, Matthew

Macclesfield, Cheshire SK10 1RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.