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Brevet européen · EP2624902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2624902
Numéro de demande
EP11830128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2011
Publié
14 août 2013
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A62B 18/00 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
US 422017 P 10.12.2010
US 391497 P 08.10.2010
Demande PCT
PCT/AU2011/001289 07.10.2011
Publication PCT
WO2012/045127 12.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

ResMed Limited

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

STUEBIGER, Kai

Bella Vista New South Wales 2153, AU

HASKARD, Kirrily Michele

Bella Vista New South Wales 2153, AU

VON MOGER, Lochlan

Bella Vista New South Wales 2153, AU

BARBARA, Anthony, Paul

Bella Vista New South Wales 2153, AU

BARLOW, Adam, Francis

Bella Vista New South Wales 2153, AU

DUNN, Jessica, Lea

Bella Vista New South Wales 2153, AU

DAVIDSON, Aaron, Samuel

Bella Vista New South Wales 2153, AU

FORMICA, Justin, John

Bella Vista New South Wales 2153, AU

HILL, Phoebe, Katherine

Bella Vista New South Wales 2153, AU

DANTANARAYANA, Muditha, Pradeep

Bella Vista New South Wales 2153, AU

SCHEINER, Rupert, Christian

Bella Vista New South Wales 2153, AU

ROMAGNOLI, Jose Ignacio

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.