HEBEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2625107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2625107
- Numéro de demande
- EP11774088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2011
- Publié
- 14 août 2013
- Délivré
- 3 sept. 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201016930 07.10.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/051929 07.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/046076 12.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 3 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
Parties
Inventeur
NEALE, Graham Andrew Charles
Dorset BH8 8JS, GB
VINE, Lee Michael
Dorset BH16 5EE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.