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Brevet européen · EP2625307 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2625307
- Numéro de demande
- EP11773611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2011
- Publié
- 14 août 2013
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C23C 16/02 (2006.01)C23C 16/18 (2006.01)C23C 16/40 (2006.01)C23C 16/56 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)C23C 16/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201161507650 P 14.07.2011US 389777 P 05.10.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/054835 05.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/047945 12.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 5 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2024
- 29 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
- 24 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 22 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 22.02.2018
1 entrée antérieure
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
Bellefonte Pennsylvania 16823, US
State College Pennsylvania 16803, US
Port Matilda Pennsylvania 16870, US
Bellefonte Pennsylvania 16823, US
Bellefonte Pennsylvania 16823, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.