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Brevet européen · EP2625307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2625307
Numéro de demande
EP11773611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2011
Publié
14 août 2013
Délivré
15 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C23C 16/02 (2006.01)
C23C 16/18 (2006.01)
C23C 16/40 (2006.01)
C23C 16/56 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
C23C 16/30 (2006.01)
Priorité
US 201161507650 P 14.07.2011
US 389777 P 05.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/054835 05.10.2011
Publication PCT
WO2012/047945 12.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 5 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2024

  5. 29 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2023

  6. 24 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  7. 9 nov. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  8. 22 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.02.2018

1 entrée antérieure
  1. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Inventeur

SMITH, David A.

Bellefonte Pennsylvania 16823, US

MATTZELA, James B.

State College Pennsylvania 16803, US

SILVIS, Paul H.

Port Matilda Pennsylvania 16870, US

BARONE, Gary A.

Bellefonte Pennsylvania 16823, US

HIGGINS, Martin E.

Bellefonte Pennsylvania 16823, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.