PAPIERFÜHRUNGSSEIL

Brevet européen · EP2625325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2625325
Numéro de demande
EP11767679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2011
Publié
14 août 2013
Délivré
17 août 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04C 1/12 (2006.01)
D21G 9/00 (2006.01)
D02G 3/28 (2006.01)
D07B 1/02 (2006.01)
Priorité
AT 16752010 07.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/067270 04.10.2011
Publication PCT
WO2012/045715 12.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Teufelberger Gesellschaft m.b.H.

Teufelberger Gesellschaft M.B.H.

Vogelweiderstrasse 50, 4602 Wels, AT

Inventeur

KIRTH, Rudolf

A-4840 Vöcklabruck, AT

KRONLACHNER, Klaus

A-4631 Krenglbach, AT

PIRKLBAUER, Alfred

A-4614 Marchtrenk, AT

SCHIEMER, Susanna

A-4020 Linz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.