METALLISCHE DECKENUNTERKONSTRUKTION

Brevet européen · EP2625346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2625346
Numéro de demande
EP11764689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2011
Publié
14 août 2013
Délivré
27 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
E04B 9/12 (2006.01)
Priorité
EP 10013273 04.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/004943 04.10.2011
Publication PCT
WO2012/045438 12.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  6. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Titulaire

Knauf AMF GmbH & Co. KG

Elsenthal 15, 94481 Grafenau, DE

Inventeur

WENIG, Karl

94481 Grafenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.