STÄNDER FÜR DRUCKBEHÄLTER
Brevet européen · EP2625455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2625455
- Numéro de demande
- EP11831401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2011
- Publié
- 14 août 2013
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17C 13/08 (2006.01)F17C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 389580 P 04.10.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/054624 03.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/047807 12.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
MANSER, Roger
Uxbridge MA 01659, US
VANDAL, Peter J.
Pawtucket RI 02860, US
VAN HAAREN, Christopher A.
Warwick RI 02886, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.