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Brevet européen · EP2625477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2625477
Numéro de demande
EP11757654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2011
Publié
14 août 2013
Délivré
12 févr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 11/00 (2006.01)
F25D 16/00 (2006.01)
F25D 17/06 (2006.01)
Priorité
DE 102010041952 04.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/066276 20.09.2011
Publication PCT
WO2012/045573 12.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

va-Q-tec AG

Alfred-Nobel-Straße 33, 97080 Würzburg, DE

Inventeur

WOLF, Bertram

89518 Heidenheim, DE

BAILLY, Frank

89233 Neu-Ulm, DE

STELZER, Jörg

89537 Giengen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.