KÜHLUNG EINER ELEKTRISCHEN MASCHINE
Brevet européen · EP2625484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2625484
- Numéro de demande
- EP10771058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2010
- Publié
- 14 août 2013
- Délivré
- 19 juin 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 15/02 (2006.01)H02K 9/20 (2006.01)H02K 9/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2010/065016 07.10.2010
- Publication PCT
- WO2012/045358 12.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
AGOSTINI, Bruno
CH-8006 Zürich
MECKEL, Christian
CH-5235 Rüfenach
PINTO, Cajetan
Mumbai 400 500, IN
HABERT, Mathieu
CH-4310 Rheinfelden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.