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Brevet européen · EP2625490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2625490
Numéro de demande
EP11767021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2011
Publié
14 août 2013
Délivré
7 févr. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/26 (2006.01)
G01F 15/02 (2006.01)
G01F 15/14 (2006.01)
G01F 15/18 (2006.01)
B29C 45/17 (2006.01)
B29C 45/76 (2006.01)
G01F 1/24 (2006.01)
G01F 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010064005 22.12.2010
DE 102010064004 22.12.2010
DE 102010064002 22.12.2010
DE 102010064003 22.12.2010
DE 102010063999 22.12.2010
DE 102010042213 08.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/067665 10.10.2011
Publication PCT
WO2012/045890 12.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 7 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2018

Parties

Inventeur

BUHL, Peter

88079 Kressbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.