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Brevet européen · EP2625820 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2625820
Numéro de demande
EP11831765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2011
Publié
14 août 2013
Délivré
2 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
G06Q 50/00 (2012.01)
H04L 12/58 (2006.01)
H04L 9/08 (2006.01)
Priorité
WO PCT/US2011/055417 07.10.2011
US 201113270118 10.10.2011
US 404794 P 08.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/055829 11.10.2011
Publication PCT
WO2012/048347 12.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  6. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Titulaire

Moffat, Brian Lee

3440 Corpus Christi Street, Simi Valley, CA 93063, US

Inventeur

Moffat, Brian Lee

Simi Valley, CA 93063, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.