Dispositif d'aide à la marche
Brevet européen · EP2625977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2625977
- Numéro de demande
- EP13154662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2013
- Publié
- 14 août 2013
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 13/05 (2006.01)A41D 13/06 (2006.01)A41D 13/00 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)A61H 1/02 (2006.01)A61H 3/00 (2006.01)A61H 7/00 (2006.01)A63B 21/055 (2006.01)
- Priorité
- FR 1251171 08.02.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.