Roboterinstrumentensysteme mit Faseroptischem Sensor
Brevet européen · EP2626006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2626006
- Numéro de demande
- EP13151246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2008
- Publié
- 14 août 2013
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 5/06 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 6/12 (2006.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 34/37 (2016.01)A61B 90/96 (2016.01)A61B 90/98 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)G01B 11/16 (2006.01)G01L 1/24 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)
- Priorité
- US 964773 P 14.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 4 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
- 19 févr. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 5, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
1 entrée antérieure
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
Portola Valley, CA California 94028, US
San Mateo, CA California 94403, US
Los Altos, CA California 94022, US
Mountain View, CA California 94041, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.