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Brevet européen · EP2626158 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2626158
- Numéro de demande
- EP11830419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2011
- Publié
- 14 août 2013
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B23C 5/20 (2006.01)B23C 5/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010226874 06.10.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/066117 14.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/046485 12.04.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 10 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
HigashiOsaka-shi Osaka 579-8013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.