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Brevet européen · EP2626542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2626542
- Numéro de demande
- EP11830504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2011
- Publié
- 14 août 2013
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 21/02 (2006.01)F02M 55/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010228268 08.10.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/071453 21.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/046571 12.04.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
TAKIGUCHI Naoto
Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.