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Brevet européen · EP2626542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2626542
Numéro de demande
EP11830504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2011
Publié
14 août 2013
Délivré
26 sept. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 21/02 (2006.01)
F02M 55/02 (2006.01)
Priorité
JP 2010228268 08.10.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/071453 21.09.2011
Publication PCT
WO2012/046571 12.04.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Inventeur

TAKIGUCHI Naoto

Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.