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Brevet européen · EP2627207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2627207
Numéro de demande
EP11833248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2011
Publié
21 août 2013
Délivré
21 nov. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 21/54 (2006.01)
A43B 21/26 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 21/06 (2006.01)
A43B 21/42 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
Priorité
US 391797 P 11.10.2010
US 201113269134 07.10.2011
Demande PCT
PCT/US2011/055762 11.10.2011
Publication PCT
WO2012/051177 19.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Titulaire

TBL Licensing LLC

Corporation Service Company 2711 Centerville Road Suite 400, Wilmington, DE 19808, US

Inventeur

ADAM, Christopher

Newburyport, MA 01950, US

DILLON, Peter

Topsfield, MA 01983, US

HEALY, John

Madbury, NH 03823, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.