SCHNALLE

Brevet européen · EP2627208 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2627208
Numéro de demande
EP11773653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2011
Publié
21 août 2013
Délivré
22 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A44B 11/26 (2006.01)
A44B 11/25 (2006.01)
Priorité
AT 17032010 14.10.2010
Demande PCT
PCT/AT2011/000420 07.10.2011
Publication PCT
WO2012/048356 19.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 3 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.10.2015

  6. 22 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

Parties

Titulaire

ABA Hörtnagl GmbH

Knappenweg 6, 6166 Fulpmes, AT

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

HÖRTNAGL, Andreas

A-6166 Fulpmes, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.