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Brevet européen · EP2627235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2627235
Numéro de demande
EP11744119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2011
Publié
21 août 2013
Délivré
20 févr. 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/015 (2006.01)
B65D 41/04 (2006.01)
B65D 47/36 (2006.01)
Priorité
US 393238 P 14.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/041133 20.06.2011
Publication PCT
WO2012/050643 19.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Inventeur

BYRNE, Don

Montgomery, TX 77316, US

ADAMS, Christopher, Steven

Montgomery, TX, US

BENDELE, Travis, Henry

Conroe, TX 77301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.