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Brevet européen · EP2627238 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2627238
Numéro de demande
EP11831848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2011
Publié
21 août 2013
Délivré
17 août 2016
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
A61B 1/005 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
//A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
AU 2010904552 12.10.2010
Demande PCT
PCT/AU2011/001303 12.10.2011
Publication PCT
WO2012/048374 19.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 9 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 9 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 18 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 18.11.2016

  8. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

BYRNE, Christopher Gerard

Berwick Victoria 3806, AU

PATTIE, Robert Alan

Nyora Victoria 3987, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.