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Brevet européen · EP2627300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2627300
- Numéro de demande
- EP11785471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2011
- Publié
- 21 août 2013
- Délivré
- 2 sept. 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/14 (2006.01)A61J 1/03 (2006.01)B65D 81/26 (2006.01)
- Priorité
- IN KO11372010 12.10.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/002309 01.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/049546 19.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 2 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
CHATTERJEE, Abhijit
Pune 411 042, IN
SHETTY, Rajendra, Ramesh
Pune 411 042, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.