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Brevet européen · EP2627300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2627300
Numéro de demande
EP11785471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2011
Publié
21 août 2013
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/14 (2006.01)
A61J 1/03 (2006.01)
B65D 81/26 (2006.01)
Priorité
IN KO11372010 12.10.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/002309 01.10.2011
Publication PCT
WO2012/049546 19.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Inventeur

CHATTERJEE, Abhijit

Pune 411 042, IN

SHETTY, Rajendra, Ramesh

Pune 411 042, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.