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Brevet européen · EP2627374 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2627374
- Numéro de demande
- EP11767246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2011
- Publié
- 21 août 2013
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61B 5/15 (2006.01)
- Priorité
- EP 10187141 11.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/067535 07.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/049080 19.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 9 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 9 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
3 entrées antérieures
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 30 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.