HALOGENIERTE DIETHYLTOLUOLDIAMINE

Brevet européen · EP2627626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2627626
Numéro de demande
EP11769790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2011
Publié
21 août 2013
Délivré
14 mai 2014
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 209/74 (2006.01)
C07C 211/52 (2006.01)
C07C 233/43 (2006.01)
Priorité
EP 10013629 14.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/005067 11.10.2011
Publication PCT
WO2012/048845 19.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 20 déc. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Lonza Solutions AG, Lonzastrasse, 3930 Visp → Arxada AG, Lonzastrasse 2, 3930 Visp

    Publié dans Swissreg le 20.12.2021

  4. 8 août 2020

    Transféré

    Titulaire
    Lonza Ltd, Lonzastrasse, 3930 Visp → Lonza Solutions AG, Lonzastrasse, 3930 Visp

    Publié dans Swissreg le 08.08.2020

  5. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.