NEUARTIGE CELLULOSEETHER UND IHRE VERWENDUNG
Brevet européen · EP2627676 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2627676
- Numéro de demande
- EP11770311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2011
- Publié
- 21 août 2013
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08B 11/193 (2006.01)A61J 3/07 (2006.01)A61K 9/48 (2006.01)C08L 1/28 (2006.01)
- Priorité
- US 392079 P 12.10.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/055050 06.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/051035 19.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Dow Global Technologies LLC, 2040 Dow Center, Midland, MI 48674, Etats-Unis d'Amérique → Nutrition & Biosciences USA 1, LLC, 3490 Winton Place, Rochester, New York 14623, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.02.2021
- 16 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.02.2021
2 entrées antérieures
- 15 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
29664 Walsrode, DE
29664 Walsrode, DE
31582 Nienburg, DE
Midland MI 48640, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.